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En vigueur Classe 20 · 01/01/2023

Liste des classes avec notes explicatives : Classe 20

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune. Note explicative La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties ainsi que certains produits en bois, liège, roseau,

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