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En vigueur Classe 14 · 01/01/2023

Liste des classes avec notes explicatives : Classe 14

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Note explicative La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux et certains produits en métaux précieux ou en plaqué ains

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